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17 novembre 2014 1 17 /11 /novembre /2014 12:23

Voici la lettre d'information du site "André Chassaigne" (http://andrechassaigne.org).
Cette lettre recense les derniers articles et brèves publiés.

          Nouveaux articles
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** Entretien et renouvellement du réseau des lignes téléphoniques : réunion publique du 10 novembre 2014 **
- 14 novembre 2014
Réunion publique du 10 novembre 2014 sur l'élaboration d'une proposition de loi relative à l'entretien et au renouvellement du réseau des lignes téléphoniques.
->http://www.andrechassaigne.org/Entretien-et-renouvellement-du.html

** Pt de loi de finances pour 2015 : crédits de la mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » **
- 12 novembre 2014
Intervention lors de l'examen des crédits de la mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales », le 6 novembre 2014.
->http://www.andrechassaigne.org/Pt-de-loi-de-finances-pour-2015,3779.html

** Pt de loi de finances pour 2015 : crédits de la mission « Economie » **
- 12 novembre 2014
Intervention lors de l'examen des crédits de la mission « Economie », le 4 novembre 2014.
->http://www.andrechassaigne.org/Pt-de-loi-de-finances-pour-2015,3778.html

** Budget 2015 crédits de la mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » : intervention en commission élargie **
- 12 novembre 2014
Intervention en commission élargie, le 4 novembre 2014, sur les crédits de la mission « Agriculture » dans le cadre de l'examen du projet de loi de finances pour 2015.
->http://www.andrechassaigne.org/Budget-2015-credits-de-la-mission,3777.html

** Pt de loi de finances pour 2015 : crédits de la mission « Politique des territoires » **
- 12 novembre 2014
Intervention lors de l'examen des crédits de la mission « Politique des territoires », le 5 novembre 2014.
->http://www.andrechassaigne.org/Pt-de-loi-de-finances-pour-2015.html

** Budget 2015 consacré à la Forêt : intervention en Commission élargie **
- 7 novembre 2014
Intervention (comme rapporteur pour avis) en Commission élargie, le 4 novembre 2014, sur les crédits consacrés à la Forêt dans le projet de loi de finances pour 2015.
->http://www.andrechassaigne.org/Budget-2015-consacre-a-la-Foret.html

** PLF 2015 : rapport pour avis sur les crédits consacrés à la Forêt **
- 7 novembre 2014
Rapport pour avis sur les crédits consacrés à la Forêt dans le projet de loi de finances pour 2015.
->http://www.andrechassaigne.org/PLF-2015-rapport-pour-avis-sur-les.html

** Service rendu par la mutuelle ouverte aux fonctionnaires de police, des préfectures et des agents territoriaux **
- 7 novembre 2014
M. André Chassaigne interroge M. le ministre de l'intérieur sur la qualité de service rendu par la mutuelle ouverte aux fonctionnaires de police, des préfectures et des agents territoriaux.
->http://www.andrechassaigne.org/Service-rendu-par-la-mutuelle.html

** Délai imposé pour accéder à une action du médiateur de l'énergie **
- 6 novembre 2014
M. André Chassaigne interroge Mme la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie sur le délai imposé pour accéder à une action du médiateur de l'énergie.
->http://www.andrechassaigne.org/Delai-impose-pour-acceder-a-une.html

** Refus de la France de soutenir au niveau international l'élaboration de nouvelles normes contraignantes sur les entreprises multinationales au regard du respect des droits humains et sociaux **
- 6 novembre 2014
M. André Chassaigne interroge M. le ministre des affaires étrangères et du développement international sur le refus de la France de soutenir au niveau international l'élaboration de nouvelles normes contraignantes sur les entreprises multinationales au regard du respect des droits humains et sociaux.
->http://www.andrechassaigne.org/Refus-de-la-France-de-soutenir-au.html

** Nouvelle réglementation applicable à certains départements comme le Puy-de-Dôme concernant la valorisation des sous-produits de la vinification **
- 5 novembre 2014
M. André Chassaigne interroge M. le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement, sur la nouvelle réglementation applicable à certains départements comme le Puy-de-Dôme concernant la valorisation des sous-produits de la vinification.
->http://www.andrechassaigne.org/nouvelle-reglementation-applicable.html

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