Remise en cause du bénévolat
! Festival- Juin 2008
L’URSSAF veut requalifier les
bénévoles du Festival du Court Métrage en salariés, provoquant ainsi l’asphyxie économique d’une manifestation culturelle sans but lucratif. Au-delà du cas
clermontois, c’est l’ensemble du mouvement bénévole qui est remis en cause par ce raisonnement inadapté.
L'association Sauve Qui Peut le Court Métrage vient de subir son troisième contrôle URSSAF (après ceux de 1993 et 1996). Les conclusions de ce dernier risquent
d’entraîner de très graves conséquences sur l’avenir du bénévolat en pratique dans de nombreuses associations culturelles, humanitaires ou autres dans toute la
France. En effet l'URSSAF du Puy-de-Dôme nie le statut des bénévoles du Festival du Court Métrage de Clermont-Ferrand, qu'elle voudrait requalifier en salariés. Bien
entendu le coût d'une telle mesure (environ 171 000 ¤) mettrait gravement en danger les activités de l'association. Mais, au-delà, c'est l’existence même du système
associatif et du bénévolat qui est remise en cause.
Chaque année, environ 240 bénévoles se mobilisent pour aider à l'organisation du Festival du Court Métrage de Clermont-Ferrand, grande manifestation populaire qui
existe depuis 30 ans et accueille 135 000 spectateurs. La manifestation dure 9 jours et se déroule une fois par an. L'association créatrice de cet événement
participe aux frais de repas des bénévoles du Festival sur une base forfaitaire de 13 ¤. Lors de deux précédents contrôles en 1993 et 1996, les contrôleurs de
l'URSSAF n’ont pas sanctionné ce fonctionnement. L'URSSAF veut désormais s'appuyer sur de supposés "liens de subordination" dans l'encadrement des bénévoles
(affectation de lieux, indication d'horaires), ce qui justifierait la requalification de cette participation aux frais de repas en salaires !
Cette sanction se traduirait par un redressement sur les trois dernières années, mais surtout l'URSSAF préconise l'embauche de salariés pour les prochaines éditions
du Festival écartant de facto l’option bénévolat. Sauve Qui Peut le Court Métrage revendique le caractère associatif de son action. À ce titre, le bénévolat est un
dispositif essentiel dans son système d’organisation. Rappelons par ailleurs que les bénévoles du festival sont pour la plupart des étudiants. Le statut de boursier
d’un grand nombre d’entre eux exclut en principe la possibilité d'exercer une activité salariée. Les bénévoles se présentent volontairement pour participer à
l'organisation du Festival. Aucune procédure de recrutement n'est mise en place (ni appel à candidature, ni profil de postes, ni CV, ni entretien). Chacun est libre
de cesser de participer au Festival à tout moment. Ces quelques raisons suffisent à balayer les soi-disant liens de subordination imaginés par l’URSSAF.
Pour les manifestations sportives encadrées par des associations, la loi a fixé un système de franchise* et de forfait permettant le remboursement des frais des
bénévoles exonérés, dans une certaine limite, de cotisations sociales. Pourquoi de telles solutions n'existent pas pour d’autres types de manifestation annuelle ou
régulière organisées par les associations à but non lucratif, de jeunesse ou d’éducation populaire agréées ?
Au cours des douze derniers mois, un contrôle fiscal de la Direction Générale des Impôts et une inspection générale du Ministère de la Culture ont, tous deux,
souligné la gestion exemplaire de Sauve Qui Peut le Court Métrage. L’association souhaite alerter le milieu associatif contre les risques encourus si
l'interprétation de la réglementation faite par les caisses de recouvrement devait remettre en cause la nature désintéressée des actions menées par des bénévoles.
Une telle application des textes se révèle d'autant plus contradictoire qu'un grand nombre d'associations et d'actions menées par celles-ci sont profondément ancrées
dans des valeurs sociales, de respect, de partage et de rassemblement.
Le maintien du redressement URSSAF conduirait inévitablement à la mort de très nombreuses manifestations qui font la richesse culturelle de notre pays. L’application
à la lettre d’une réglementation inadaptée (et que nous contestons juridiquement) induit tellement d’effets pervers qu’elle ne peut tout simplement pas
perdurer.
Nous souhaitions vous alerter sur cette situation alarmante car Sauve qui peut le court métrage a besoin de votre soutien, en son nom et en celui des autres
manifestations et actions animées par des intervenants bénévoles.
Pétition : Nous vous invitons à signer la pétition qui a été mise en ligne et à communiquer largement cette information à tous vos relais, interlocuteurs,
partenaires, élus locaux
* Les sommes versées à l'occasion d'une manifestation sportive échappent aux cotisations de la Sécurité Sociale lorsqu'elle n'excèdent pas 70% du plafond journalier
; soit 107 euros au 1er janvier 2008, par manifestation et dans une limite de 5 manifestations par mois
Festival du Court Métrage La Jetée, 6 place Michel de L'Hospital, 63000 Clermont-Ferrand Tel : 04 73 91 65 73 - Fax : 04 73 92 11 93 Email :
info@clermont-filmfest.com http://www.clermont-filmfest.com
Là , elles s'amusent
mais quand elles s'amusent à te faire c.......
Nous sommes aujourd'hui tributaires de cette technologie,
et l'humain se sent démuni, et dans l'incapacité de résister
c'est bon les machines
et avec le multi-jet, je ne cesse de m'étonner
Pour votre sécurité
Nous sommes en 2008
cellulaire, wifi, GPS, ASSEDIC
SFR, SNCF,ORANGE..
QQCHOSE A DIRE
NE VOUS INQUIèTEZ PAS
ELLES S' OCCUPENT DE VOTRE CAS
0,34 Cts La Minute
et l'humain se noye
Voici quelques années que j´ai rencontré les David et leur cyber Base linux. Depuis le début on a évoqué les difficultés a trouver une clientelle à saint Alyre...
Maintenant nous essayons de créer ensemble une dynamique pour voir d´autre café Internet s´ouvrir dans des villages plus passants: Ambert Marsac ou Arlanc.
Nous rédigeons un projet, et nous espérons organiser un tchat-repas la semaine prochaine avec d´autre acteur de línternet locaux.
Voici quelques temps que nous travaillons à faire un peu de vidéo en ligne
sur youtube avec une interface blog: broutecaste.tk, c´est pas du site
mais c´est de la vidéo de qualité.
Derrière cette initiative se cache une démarche altermondialiste: attirer
les téléspectateurs locaux vers l´internet pour y voir des vidéos sur leur
territoire. Ainsi une ¨cyber pédagogie¨ intergénération pourrait être
notre travail pendant un temps.
Enfin une structure sociale tel les cyber-bases ou cyber-cafés apporte et
apporterait un lieu d´échange et lien pour nos campagnes. C´est pourquoi
nous souhaiterions partager avec vous un repas afin qu´à travers cette
rencontre cette vision soit enrichie des points de vue d´acteurs locaux de
l´internet.
Je propose donc que le blog de http://broutecaste.over-blog.com serve de
plateforme d´organisation grace aux commentaires. Je propose Mardi 5 Mai
2008 à 20 heure chez moi au 12 place de verdun à Arlanc (derrière l´église
blanche).
Merci de préciser en ligne si cette date ne vous convient pas
Alors que nous réfléchissons au fonctionnement efficasse de Broutecaste, une Migration d´environnement semble essenciel.
Un PC a 350 euro grace au system d´exploitation gratuit: UBUNTU un distribution de Linux très facile d´acces:l´installation est automatique; les
burreaux KDE ou GNOME sont aussi compréhensible que ce de ¨fenêtre¨ (ou en anglais; Window)
de l´américain Facture Portail ( BIll Gate ).
Ces grains de détails au départ peuvent devenir des pierres angulaires pour un projet économique futur, en effet, les développeurs de logiciel propriétaire on tout intêret à favoriser la
démocratisation de leur outil ( y compris par lútilisation pirate). Mais une production audi-visuelle est une réussite lorsqu´elle est largement difusée, regardée et écoutée. Une fois reconnue une
production n´a plus vraiment la même valeur marchande, alors les licenses logicielles non payée apparaisse comme un délit majeur...
Donc pour une production de contenu audi-visuel large, l´utilisation de logiciel libre permet à tout un chacun de faire un disque d´or sans investissement de départ. La veille internet a permis de
découvrir: CINELERRA un logiciel open développé a partir de HV.
c
C'est maintenant le Festival de Canne alors je ne suis plus qu'un à brouter les castes en livradois Forez...
une idée pour la prochaine fois
dire qqchose à propos de..